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Les présentes lignes directrices visent à promouvoir une IA digne de confiance. Une IA digne de confiance présente les trois caractéristiques suivantes, qui devraient être respectées tout au long du cycle de vie du système: a) elle doit être licite, en assurant le respect des législations et réglementations applicables; b) elle doit être éthique, en assurant l’adhésion à des principes et valeurs éthiques; et c) elle doit être robuste, sur le plan tant technique que social car, même avec de bonnes intentions, les systèmes d’IA peuvent causer des préjudices involontaires. Toutes ces caractéristiques sont nécessaires en elles-mêmes, mais elles ne sauraient suffire à la réalisation d’une IA digne de confiance. L’idéal serait que ces trois caractéristiques fonctionnent en harmonie et se chevauchent. Si, dans la pratique, des tensions venaient à apparaître entre ces caractéristiques, la société devrait s’efforcer d’y remédier.

Sur la base d’une approche fondée sur les droits fondamentaux, le chapitre I recense les principes éthiques et les valeurs correspondantes qu’il convient de respecter lors de la mise au point, du déploiement et de l’utilisation de systèmes d’IA.

S’appuyant sur le chapitre I, le chapitre II fournit des orientations sur la manière dont une IA digne de confiance peut être réalisée, en présentant sept exigences que tout système d’IA devrait respecter. Des méthodes tant techniques que non techniques peuvent être utilisées aux fins de leur mise en œuvre.

Le chapitre III fournit une liste d’évaluation concrète mais non exhaustive pour une IA digne de confiance, qui vise à concrétiser les exigences définies au chapitre II. Cette liste d’évaluation devra être adaptée au cas d’utilisation spécifique du système d’IA.

La section finale du document vise à concrétiser certaines des questions abordées dans l’ensemble du cadre, en présentant des exemples de possibilités bénéfiques qu’il convient de mettre en œuvre, et les grandes préoccupations soulevées par les systèmes d’IA qu’il convient d’examiner avec soin.

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